Comptes-rendus des CAPD

Les élu-es paritaires du SNUipp-FSU Paris :
Nicolas ALEXANDRE, Audrey BOURLET DE LA VALLÉE, Nathalie CARBONI-LATOUR, Elisabeth KUTAS, Jérôme LAMBERT, Denis PARÈS, Caroline PECQUEUR, Antonella PEREIRA, Roger POUESSEL et Laurie TAYAKOUT rendent compte des commissions administratives paritaires (CAPD).



Le calendrier prévisionnel des opérations administratives 2020-2021 Calendrier prévisionnel.

• Déclaration liminaire CAPD 24 juin 2021  
  

  Pour connaitre les réponses de l’Académie et du Dasen aux positions du SNUipp-FSU Paris, vous pouvez lire le compte-rendu du SNUipp-FSU de la CAPD du 24 juin. Gestion covid C’est encore une année (...) lire la suite

• Disponibilité et temps partiels, carte des PIAL, vaccination, compte personnel de formation... Compte rendu du CTA du mardi 22 et de la CAPD du 24 juin 
  

  Pour connaitre la position du syndicat sur les actualités de l’Académie vous pouvez lire la déclaration liminaire du SNUipp-FSU à la CAPD du 24 juin. Mouvement complémentaire ASH : délais rallongés (...) lire la suite

• Situation sanitaire, bilan social, revalorisation des AESH, etc. Compte-rendu du CTA du 25 mai 2021 
  

  Dans sa déclaration liminaire, la FSU a tenu à porter un certain nombre de revendications : la maltraitance institutionnelle envers les directeur-trices, le manque de remplaçant-es, les formulaires (...) lire la suite

• Promotions, mouvement, temps partiels... Compte-rendu de la CAPD du jeudi 6 mai 2021 
  

  En déclaration liminaire le SNUipp-FSU a rappelé la difficulté de la situation actuelle dans les écoles parisiennes : au contexte sanitaire compliqué s’ajoute la dégradation des conditions de travail et (...) lire la suite

• Déclaration liminaire à la CAPD du 6 mai 2021  
  

  Cliquez sur l’image pour lire la déclaration liminaire en entier. lire la suite

• Liste d’aptitude à la direction d’école, congé de formation professionnelle, situation sanitaire dans les écoles Compte rendu de la CAPD du 4 février 2021 
  

  Depuis la loi dite de transformation de la fonction publique et sa mise en application par décrets successifs, les CAPD ne sont plus compétentes en matière de mobilité (mouvement) et de promotion (...) lire la suite

• Déclaration liminaire à la CAPD du 4 février 2021  
  

  M. le Dasen, le 21 janvier, l’ensemble des représentant-es du personnel élu à la CAPD vous a envoyé un courrier. Je me permets de vous relire le paragraphe qui nous semble essentiel : "Nous prenons (...) lire la suite

• Plan de continuité pédagogique et cités éducatives compte-rendu du CTA du 12 janvier 2021 
  

  En préambule, le Directeur d’Académie a tenu à faire un point sur la situation sanitaire dans l’Académie. La situation sanitaire s’aggrave avec un nombre de cas qui augmente, comme dans le reste du (...) lire la suite

• Situation sanitaire, lignes directrices de gestion sur les promotions Compte-rendu du CTA du 8 décembre 2020 
  

  En préambule de sa déclaration liminaire, (à retrouver ici) la FSU affirme à nouveau sa revendication de retrait de la loi sur la sécurité globale dans sa totalité. Au-delà de l’article 24, sa logique (...) lire la suite

• Situation sanitaire, lignes directrices de gestion sur les promotions Déclaration liminaire de la FSU au CTA du 8 décembre 2020 
  

  Lire le compte-rendu dans cet article. En préambule de notre déclaration liminaire, la FSU affirme à nouveau sa revendication de retrait de la loi sur la sécurité globale dans sa totalité. Au-delà de (...) lire la suite

• Carte scolaire, école inclusive, crise sanitaire... Compte rendu du CTA du mardi 13 et du CDEN du 15 octobre 2020 
  

  Pour le SNUipp et la FSU, l’École a besoin d’un investissement massif : l’investissement par élève en France demeure de 30% inférieur aux pays qui réussissent le mieux et qui parviennent le mieux à (...) lire la suite

• Contre la caporalisation dans le premier degré, bilan de rentrée, santé des personnels, carte scolaire... Déclaration liminaire du SNUipp-FSU au CT du 13 octobre 2020 
  

  Sans reprendre l’ensemble des éléments dont nous discuterons aujourd’hui, nous tenons à insister sur certains points. Puisqu’il s’agit du CTA sur le bilan de rentrée, pour le SNUipp-FSU, la rentrée (...) lire la suite

• Rentrée sous pandémie, carte scolaire, AESH, liste complémentaire Compte-rendu du comité technique du 8 septembre 2020 
  

  Le Comité Technique Académique (CTA) s’est réuni le 5 septembre avec comme unique point les ajustements de carte scolaire. La FSU et le SNUipp ont tenu à mettre sur la table un certain nombre de (...) lire la suite

• Rentrée, carte scolaire, mouvement, AESH, entrant-es dans le métier Déclaration liminaire du SNUipp-FSU Paris au CTA du 8 septembre 2020 
  

  Nous sommes début septembre, voilà maintenant 6 mois (depuis l’annonce du confinement) que nous connaissons une crise sanitaire sans précédent qui perturbe nos vies et nos façons de travailler. (...) lire la suite

• Reprise du 22 juin, écoles fermées, préparation de la rentrée de septembre, temps partiels, mouvement... Compte rendu des CAPD, CT et CHSCT de la semaine du 22 juin 2020 
  

  Un CTA s’est tenu mardi 23, un CHSCT mercredi 24 et une CAPD jeudi 25 juin. Ces différentes instances ont été l’occasion de rappeler la position du syndicat pendant cette période exceptionnelle. (...) lire la suite

• Stop à la maltraitance institutionnelle ! Déclaration liminaire du SNUipp-FSU Paris au Comité technique académique du 4 juin 
  

  Stop à la maltraitance institutionnelle ! La mise en place d’une réouverture prématurée des écoles parisiennes, alors que la circulation du virus en Île-de-France est encore intense et les services (...) lire la suite

• 2S2C et responsabilité des directeur-trices, élargissement de l’accueil, prévisions sur la rentrée 2020 Compte-rendu du Comité technique académique du 4 juin 2020 
  

  Un comité académique a lieu jeudi 4 juin. Un échange a eu lieu sur la situation des écoles et des collèges. Stop à la maltraitance institutionnelle ! Dans la déclaration liminaire du comité technique (...) lire la suite

• Relations avec l’Académie, Covid, rentrée 2020, Déclaration liminaire du SNUipp-FSU Paris à la CAPD du 28 mai 2020 
  

  Relations avec l’Académie Déclaration liminaire intersyndicale Nos organisations ont combattu la loi de transformation de la Fonction publique et continuent bien sûr à revendiquer l’abrogation de (...) lire la suite

• Intégration des instituteurs/trices dans le corps de PE, congés de formation professionnelle, discussion générale sur l’actualité Compte-rendu de la CAPD du jeudi 28 mai 2020 
  

  Stop à la maltraitance institutionnelle des enseignant-es ! Dans une déclaration liminaire en CAPD le 28 mai, les élu-es du SNUipp-FSU sont intervenu-es sur la situation des écoles parisiennes et (...) lire la suite

• Vacances de printemps, carte scolaire, Affelnet, continuité pédagogique Compte-rendu du CTA du 1er avril 2020 
  

  Un comité technique rassemblant la direction de l’Académie et les représentant-es du personnel a eu lieu ce matin par visioconférence. Un point spécifique était prévu sur le COVID-19. Le SNUipp-FSU a (...) lire la suite

• Accueil des enfants du personnel soignant, remontées à la hiérarchie, mouvement intra, carte scolaire... Compte-rendu du CTA du 24 mars 2020 
  

  Le CTA du 24 mars a été réalisé en visioconférence avec des points à l’ordre du jour concernant le second degré. Le SNUipp-FSU Paris a tenu à y assister afin de porter la parole des collègues et d’obtenir (...) lire la suite

• Augmentation des départs en stage CAPPEI, Lignes directrices de gestion... Compte rendu du CTA du 3 mars 2020 
  

  Pour rappel, à l’initiative de la FSU et du SNUipp, les syndicats de la FSU, de FO, de la CGT et de Solidaires ont décidé de boycotter le Comité technique académique (CTA) du 24 février après avoir lu (...) lire la suite

• Rôle des élu-es du personnel, encore un droit attaqué par le Ministère et l’Académie Compte rendu du GT du mardi 4 février 2020 
  

  Le mardi 4 février s’est tenu un groupe de travail avec l’Académie au sujet des directives ministérielles concernant la mobilité des enseignant-es Ce texte parait dans un contexte de restriction des (...) lire la suite

• Droit de grève, promotions échelon 7 et 9, liste d’aptitude aux fonctions de direction Compte rendu de la CAPD du 30 janvier 2020 
  

  Droit de grève, léger changement de ton de l’Académie Après l’intervention du SNUipp-FSU en CTA et en audience la semaine dernière concernant le non respect du droit de grève et l’empêchement à se (...) lire la suite

• Droit de réunion, carte scolaire, recours PPCR Compte rendu de la CAPD du 20 décembre 2019 
  

  Réglementation concernant le droit de réunion Le SNUipp-FSU Paris, au nom des organisations syndicales parisiennes SNUipp-FSU, Snudi FO, Se UNSA, SUD Education, CGT Educ-action et CNT-Ste a (...) lire la suite

• Bilan de rentrée, règlement type départemental Compte rendus du comité technique du 15 octobre et du CDEN du 17 octobre 2019 
  

  Le comité technique académique de rentrée s’est réuni le 15 octobre afin de faire un bilan de rentrée. Deux jours après, les mêmes sujets ont été abordés avec la présence pour le CDEN de représentant-es de (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 10 octobre 2019 Conditions de travail, évaluations, stages de formation continue 
  

  Déclaration liminaire du SNUIpp-FSU et réponses de l’Académie En ouverture de la CAPD, le SNUipp-FSU Paris a souhaité intervenir sur les suicides de trois de nos collègues : Christine Renon, (...) lire la suite

• Carte scolaire, inclusion, dysfonctionnements du Rectorat... Compte rendu du comité technique du 5 septembre 2019 
  

  Le Comité Technique Académique (CTA) s’est réuni le 5 septembre afin notamment de faire un point sur les mesures de carte scolaire en cette rentrée. La FSU et le SNUipp ont tenu à mettre sur la table (...) lire la suite

• Les dernières actualités de l’année École inclusive, bilan social, circulaire de rentrée... 
  

  Au courant du mois de juin il y a eu un CTA le 12 juin et le 26 juin. Le SNUipp-FSU Paris a aussi été reçu en audience auprès du DASEN. Les différents points travaillés sont détaillés plus bas. Pour (...) lire la suite

• Réforme de la Fonction publique, bilan social, remplacement, budget... Compte-rendu du Comité Technique Académique du 12 juin 2019 
  

  Déclaration liminaire du SNUipp et de la FSU La FSU a tout d’abord dénoncé la politique à l’oeuvre avec la réforme de la Fonction Publique : le gouvernement a déclaré la guerre aux services publics et (...) lire la suite

• Pour une école vraiment inclusive Compte rendu du Comité Technique du 26 juin 2019 
  

  Circulaire de rentrée pour une école vraiment inclusive : dégradation inacceptable de l’accompagnement et des conditions de travail des accompagnant-es ! La circulaire pour la rentrée inclusive est (...) lire la suite

• Mouvement, temps partiels, dispo et détachements Stage d’initiative nationale ASH Compte rendu de la CAPD du 29 mai 2019 
  

  Remise en cause des droits des personnels : trop, c’est trop ! Le SNUipp-FSU est intervenu dès le début de la CAPD pour dénoncer la remise en cause des droits des personnels à l’œuvre : retard du (...) lire la suite

• Liste d’aptitude PE, congé de formation professionnelle, postes adaptés, départs en stage CAPPEI  Compte rendu de la CAPD du 8 avril 2019 
  

  Modalités d’organisation en cas de grève : interventions du SNUipp-FSU en CAPD En début de séance, le SNUipp-FSU a tenu à porter la voix des enseignant-es mobilisé-es contre la réforme Blanquer. Par (...) lire la suite

• Promotions et non remplacement Compte rendu de la CAPD du 15 février 2019 
  

  Absences non remplacées : de mal en pis… Un nouveau débat a eu lieu sur les absences non remplacées. Une nouvelle fois, l’Académie a mis en avant l’augmentation des congés maternité en ce mois de (...) lire la suite

• CAPD du 1er février 2019 Liste d’aptitude à la direction, permutations, évaluations CP, remplacement 
  

  Refus des évaluations CP : les syndicats interviennent en CAPD Le Dasen a envoyé un courrier aux enseignant-es de CP qui avaient indiqué ne pas faire passer les évaluations CP en leur enjoignant de (...) lire la suite

• CAPD du 25 janvier Recours 
  

  Recours suite à l’entretien de carrière Dans le cadre de la nouvelle réglementation sur les carrières, les collègues qui ont un entretien de carrière peuvent contester l’appréciation émise par le Dasen (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 11 octobre 2018 Stages de formation continue, animations pédagogiques Hors classe, entretiens de carrière 
  

  Hors Classe, oublis d’entretien de carrière : stop aux injustices ! Le SNUipp-FSU a l’initiative du vote d’un vœu en CAPD et obtient le début de réparation d’une injustice sur la HC Au niveau (...) lire la suite

• CAPD du 14 septembre 2018 Stage d’initiative nationale ASH 
  

  Stages d’initiative nationale ASH : plus de départs actés suite à l’intervention du SNUipp-FSU 117 enseignant-es se sont porté-es candidat-es contre 149 l’an passé et 68 l’année d’avant. Comme tous les (...) lire la suite

• CAPD du 30 aout 2018 Hors-classe, affectations, ineat-exeat, manque d’AVS… 
  

  La CAPD de rentrée a été l’occasion d’échanger sur différents points et de clôturer les promotions à la hors classe pour la rentrée. Manque de places en ULIS et manque d’AVS : inacceptable ! Lors d’une (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 5 juillet 2018 Ineat/exeat, hors classe, classe exceptionnelle, affectations provisoires 
  

  Remerciements du Ministre : les enseignant-es auraient préféré des augmentations de salaire et une amélioration de leurs conditions de travail ! Le SNUipp-FSU a tenu à réagir aux remerciements du (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 28 juin Ineat/exeat, hors-classe, recrutement sur liste complémentaire, affectations pro 
  

  Pour l’ouverture de la liste complémentaire ! Depuis quelques mois, pour pallier le manque d’enseignant-es titulaires prévu pour la rentrée, l’ensemble des syndicats parisiens revendique (...) lire la suite

• Groupe de travail du 21 juin Mouvement complémentaire ASH, mouvement interdegré, ineat/exeat 
  

  Mouvement complémentaire ASH Les collègues spécialisé-es sans poste spécialisé ou les collègues non spécialisé-es désirant obtenir un poste en ASH resté ou se révélant vacant peuvent participer au (...) lire la suite

• Graves dysfonctionnements du Rectorat indifférence : intolérable de la direction de l’académie Compte-rendu du groupe de travail du 14 juin 
  

  Depuis des années, les élu-es du personnel du SNUipp-FSU dénoncent le manque de réponses apportées par les services du rectorat aux enseignant-es des écoles, les multiples erreurs effectuées dans les (...) lire la suite

• Calendrier des opérations administratives 2018 
  

  Calendrier des opérations administratives RéunionDate CAPD Mouvement intra Jeudi 24 mai après-midi Groupe de Travail Temps partiels, disponibilités, détachements Mercredi 30 mai Groupe de Travail (...) lire la suite

• Temps partiel, dispo., détachement Groupe de travail du 3 mai 2018 
  

  194 demandes de temps partiel hebdomadaire, 50 demandes de temps partiel annualisé, 24 demandes de détachement et 37 demandes de disponibilité ont été refusées. Peu d’avancées en groupe de travail Le (...) lire la suite

• Compte-rendu du groupe de travail du 3 mai 2018 Refus de temps partiels, disponibilité, détachement 
  

  Contre la restriction des droits des personnels, pour l’augmentation de postes au concours Les élu-es du personnel ont reçu en fin de semaine dernière la liste des refus des demandes de temps (...) lire la suite

• CAPD du 20 mars 2018 Intégration des instituteurs/trices dans le corps de PE, congés de formation professionnelle, postes adaptés, classe exceptionnelle 
  

  Classe exceptionnelle : état des lieux L’Académie a indiqué que 468 candidatures ont été retenues (419 dans le vivier 1 et 49 dans le vivier 2). Le contingent de promotion est de 199 collègues (169 au (...) lire la suite

• CAPD du 24 janvier 2018 Permutations  
  

  Avant la CAPD, le SNUipp-FSU a vérifié les barèmes des collègues qui avaient préalablement rempli une fiche de contrôle syndical. Les élu-es du personnel ont ainsi pu faire corriger quelques barèmes (...) lire la suite

• Audience du SNUipp-FSU avec le Dasen Jeudi 18 janvier 
  

  Jeudi 18 janvier, le SNUipp-FSU Paris a été reçu en audience par le DASEN et son adjoint afin d’aborder un certain nombre de dossiers. Carte scolaire Avec 107 postes (sur les 3680 au niveau (...) lire la suite

• Temps partiel Des limitations en vue pour la rentrée 2018 
  

  Cette année, le manque d’enseignant-es a conduit l’Académie a commencé le recrutement de contractuel-les dès le mois de décembre. L’année prochaine sera pire puisque seulement 325 places seront proposées (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 20 décembre 2017 Contre l’embauche de contractuel-les : vote d’un vœu unitaire Promotions - Liste d’aptitude à la direction d’école  
  

  Pour la réouverture de la liste complémentaire du CRPE 2017 Suite au nouveau refus du Ministère d’ouvrir la liste complémentaire et à l’embauche de 20 contractuel-les supplémentaires, le SNUipp-FSU a (...) lire la suite

• GT et CAPD  Du 12 octobre 2017 
  

  Animation pédagogiques, sorties scolaires…, Réforme de l’avancement et de l’évaluation, Stages de formation continue, stage d’initiative nationale ASH Stages de formation continue Le SNUipp-FSU a (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 28 septembre 2017 Liste complémentaire et embauche de contractuels, rythmes scolaires… Opérations administratives de rentrée, affectations… Le point sur la réforme de l’évaluation professionnelle et de l’avancement 
  

  Déclaration liminaire du SNUipp-FSU Dans une déclaration liminaire, le SNUipp-FSU a tout d’abord dénoncé la politique économique et sociale du gouvernement, politique favorisant les plus aisées au (...) lire la suite

• Compte-rendu CAPD 29 juin Ineat/exeat, hors-classe, affectations provisoires, Allègements de service 
  

  Hors-classe 338 collègues passeront à la hors-classe à la rentrée prochaine. Les représentant-es du SNUipp-FSU ont vérifié les opérations de plusieurs centaines de collègues adhérent-es et/ou qui avaient (...) lire la suite

• Groupe de travail « évaluation des enseignant-es »  Jeudi 15 juin 2017 
  

  Les évolutions réglementaires parues suite à l’accord PPCR signé par la FSU contiennent des changements profonds concernant l’avancement et l’évaluation des enseignant-es. Lors d’une audience entre le (...) lire la suite

• Compte-rendu des groupes de travail des 6 et 8 juin Mouvement complémentaire ASH Départs en formation CAPPEI 
  

  Les groupes de travail des 6 et 8 juin avaient pour but d’étudier les affectations au mouvement complémentaire ASH. Le SNUipp-FSU a rappelé son attachement à cette phase du mouvement car il permet un (...) lire la suite

• Compte-rendu de la Capd du 27 avril 2017 Départs en stage CAPPEI 
  

  Débats liminaires La semaine passée, une circulaire académique est parue sur le contrôle de l’assiduité des élèves. Il ne s’agit pas de revenir sur l’objectif légitime de cette dernière. Cependant, les (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 23 mars 2017 Mouvement : refus des Vog Mvt1, permutations, remplacement Intégration des instituteurs/trices dans le corps de PE, congés de formation professionnelle, départs en DDEEAS, postes adaptés 
  

  Mouvement – Vog Mvt1 : déclaration liminaire unitaire Au début de la CAPD, une déclaration liminaire a été effectuée par l’ensemble des syndicats : « A l’issue du groupe de travail sur le mouvement, (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 26 janvier 2017 Règles et barèmes, permutations, temps partiels 
  

  Recrutement de contractuels : la précarité, variable d’ajustement dans le fonctionnement de l’académie Le Dasen a tenu à informer la CAPD que trente contractuels allaient être recrutés à la rentrée (...) lire la suite

• Groupe de travail Remplacement Du 8 décembre 2016 
  

  Le groupe de travail académique faisait suite à la communication ministérielle du mois passé sur les remplacements et à une demande du SNUipp-FSU. La Ministre avait notamment indiqué qu’il ne devait (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 8 décembre 2016 Promotions - Liste d’aptitude à la direction d’école  
  

  Promotions/Avancement d’échelon La CAPD du 8 décembre avait pour objet l’étude des opérations d’avancement des instituteurs et des professeurs des écoles (attention, le passage à la hors-classe sera (...) lire la suite

• Mouvement intra-départemental Groupe de travail académique du 28 novembre 2016 
  

  Les groupes de travail réunissent l’administration et les organisations syndicales représentatives. Ils ne sont pas des instances décisionnelles et ont vocation à préparer les CAPD. Devant les forts (...) lire la suite

• Compte-rendu du CTA du 18 octobre Bilan de rentrée, affectation des élèves en 6ème 
  

  Affectation des élèves en 6ème En cette rentrée, la Ministre et l’ancien Recteur avaient multiplié les annonces sur un changement de procédure d’affectation des élèves de CM2 au collège afin de (...) lire la suite

• Communiqué intersyndical Suite à la CAPD du jeudi 13 octobre 2016 
  

  La CAPD du 7 octobre avait vocation à étudier les demandes de stages de formation continue et les départs en stage national ASH mais les documents préparatoires qui avaient été envoyés tardivement, (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 13 octobre 2016 : documents faux, absence de réponse réelle aux demandes… Les représentant-es du personnel quittent une nouvelle fois la séance 
  

  Afin que l’ensemble des collègues comprennent les dysfonctionnements actuels et l’absence de respect pour les missions de représentant-es du personnel de la part de l’académie, le SNUipp-FSU tient à (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 7 octobre 2016 Stages de formation continue - Stages nationaux ASH 18h d’animation pédagogique 
  

  18h d’animation pédagogique En préambule de la CAPD, le SNUipp-FSU a tenu à aborder la problématique des 18h d’animation pédagogique. En effet, un peu plus encore que les années passées, les notes de (...) lire la suite

• Compte-rendu GT du 6 octobre Mouvement intra-départemental 
  

  Les groupes de travail réunissent l’administration et les organisations syndicales représentatives. Ils ne sont pas des instances décisionnelles et ont vocation à préparer les CAPD. Présentation du (...) lire la suite

• Compte-rendu du CTA du 2 septembre 2016 Ajustements de carte scolaire – Présentation du PEDT Problèmes posés par le SNUipp-FSU : manque d’AVS, dysfonctionnements du rectorat, non scolarisation des mineurs étrangers isolés… 
  

  Présentation de la nouvelle direction de l’académie Le nouveau directeur d’académie a commencé par se présenter. Il s’agit de Jean-Michel Coignard qui remplace M Claude Michelet. Il a ensuite présenté (...) lire la suite

• Compte-rendu de la CAPD du 30 juin Hors-classe, listes complémentaires, pré-rentrée 
  

  Passage à la hors-classe 338 collègues passeront à la hors-classe à la rentrée prochaine. Les représentant-es du SNUipp-FSU ont vérifié les opérations de plusieurs centaines de collègues adhérent-es (...) lire la suite