Congés et absences

CLM, CLD, congés ordinaires, congés maternité...

Tout savoir sur les différents congés auxquels ont droits les fonctionnaires : durées, conditions, renouvellement...

Faire une demande de congé bonifié. Ouverture du serveur entre le 26 septembre et le 16 octobre 2023 sur Arena > Gestion du personnel > COMBAVA > Accès agents > rubriques Mon dossier et Aides.
Lire la circulaire 2023

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•   Congé Longue Durée (CLD)    20 mars 2024
  

  Il s’agit d’un congé pour raison de santé accordé en cas d’affection invalidante, de gravité confirmée et lorsque cette affection est l’une des affections suivantes : tuberculose, poliomyélite, (...)

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•   Congé Longue Maladie (CLM)    8 mars 2024
  

  Il s’agit d’un congé pour raison de santé accordé en cas d’affection invalidante et de gravité confirmée. La liste des affections susceptibles d’ouvrir droit au CLM est dressée par l’arrêté du (...)

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•   Postes adaptés de longue et courte durée    5 octobre 2023
  

  Lire la circulaire PALD/PACD pour la rentrée 2024.
  Le dispositif des postes adaptés s’adresse aux personnels dont l’état de santé est altéré de façon importante et ne qui peuvent de ce fait (...)

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•   Les arrêts de travail imputables au service  Accident au travail, sur le temps de trajet...  20 mars 2022
  

  ACCIDENT DE SERVICE Sont considérés comme accident du travail : • le résultat d’une action violente et soudaine provenant d’une cause extérieure ; • l’accident survenu sur le trajet direct entre (...)

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•   Les autorisations d’absence  modalités en vigueur à Paris à la rentrée 2023  7 octobre 2021
  

  Consulter la circulaire académique 2021 toujours en vigueur à la rentrée 2023.
  En audience avec le Dasen avant la rentrée des classes 2022, le SNUipp-FSU Paris avait demandé la possibilité (...)

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•   Les congés de paternité, d’adoption et parental    11 avril 2011
  

  Congé de paternité À l’occasion de la naissance ou de l’adoption, le-la conjoint-e ne bénéficiant pas du congé de maternité ou d’adoption bénéficie d’un congé pour naissance de 3 jours (...)

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•   Le congé de maternité    20 mars 2011
  

  Le congé de maternité donne droit à une rémunération à temps plein, même si l’enseignante travaille à temps partiel. Il doit débuter 3 semaines avant la date présumée de l’accouchement et se (...)

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•   Les congés longs (CLM et CLD)    1er octobre 2010
  

  Le congé de longue maladie (CLM) La demande de mise en congé longue maladie (CLM) doit émaner du médecin traitant qui constate que l’enseignant est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions (...)

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•   Le congé de maladie ordinaire    28 septembre 2010
  

  Il est accordé de droit. Il suffit de fournir à l’IEN le volet n°3 de l’arrêt de travail. Il-elle l’acheminera à l’inspection académique. Certaines inspections acheminent également le volet n°2 (...)

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